Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRES DE LA BARONNE
SCEA SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNE

Numéro de dépôt :
3147716
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
14/02/2012
LES GRES DE LA BARONNE de SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNE

Présentation de la marque LES GRES DE LA BARONNE

Déposée le 14 février 2002 par SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LES GRES DE LA BARONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNETODO domicilié(e) CHATEAU LA BARONNE,11700 FONTCOUVERTE - 11700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 082 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNE domicilié(e) CHATEAU LA BARONNE,11700 FONTCOUVERTE - 11700 - France.

La marque LES GRES DE LA BARONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GRES DE LA BARONNE est expirée depuis le 14 février 2012.

SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNE a également déposé les autres marques suivantes : LAS VALS , CHATEAU LA BARONNE , LAS VALS , ARIC , CHATEAU SAINT-VINCENT LA BARONNE , PIECE DE ROCHE , PIECE DE ROCHE , ARIC , CHATEAU DES LANES , CABANON DE PASCAL


SCEA SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNE - CHATEAU LA BARONNE,11700 FONTCOUVERTE - 11700 - France - SIREN 412082042


SCEA SUZETTE LIGNERES-CHATEAU LA BARONNE - CHATEAU LA BARONNE,11700 FONTCOUVERTE - 11700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

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